I.

nom du fournisseur ou marque commerciale;

II.

référence du modèle établie par le fournisseur, c’est-à-dire le code, généralement alphanumérique, qui distingue un modèle spécifique d'aspirateur des autres modèles portant la même marque ou le même nom de fournisseur;

III.

classe d'efficacité énergétique telle que définie à l'annexe I; la pointe de la flèche comportant l'indication de la classe d'efficacité énergétique de l'aspirateur est placée à la même hauteur que la pointe de la flèche correspondante dans l'échelle des classes d'efficacité énergétique;

IV.

consommation annuelle moyenne d'énergie, telle que définie à l'annexe VI;

V.

classe d'émission de poussière, déterminée conformément à l'annexe I;

VI.

classe de performance de nettoyage, déterminée conformément à l'annexe I;

VII.

classe de performance de nettoyage sur sols durs, déterminée conformément à l'annexe I;

VIII.

niveau de puissance acoustique, tel que défini à l'annexe VI.

I.

nom du fournisseur ou marque commerciale;

II.

référence du modèle établie par le fournisseur, c’est-à-dire le code, généralement alphanumérique, qui distingue un modèle spécifique d'aspirateur des autres modèles portant la même marque ou le même nom de fournisseur;

III.

classe d'efficacité énergétique telle que définie à l'annexe I; la pointe de la flèche comportant l'indication de la classe d'efficacité énergétique de l'aspirateur est placée à la même hauteur que la pointe de la flèche correspondante dans l'échelle des classes d'efficacité énergétique;

IV.

consommation annuelle moyenne d'énergie, telle que définie à l'annexe VI;

V.

classe d'émission de poussière, déterminée conformément à l'annexe I;

VI.

signe d'exclusion;

VII.

classe de performance de nettoyage sur sols durs, déterminée conformément à l'annexe I;

VIII.

niveau de puissance acoustique, tel que défini à l'annexe VI.

I.

nom du fournisseur ou marque commerciale;

II.

référence du modèle établie par le fournisseur, c’est-à-dire le code, généralement alphanumérique, qui distingue un modèle spécifique d'aspirateur des autres modèles portant la même marque ou le même nom de fournisseur;

III.

classe d'efficacité énergétique telle que définie à l'annexe I; la pointe de la flèche comportant l'indication de la classe d'efficacité énergétique de l'aspirateur est placée à la même hauteur que la pointe de la flèche correspondante dans l'échelle des classes d'efficacité énergétique;

IV.

consommation annuelle moyenne d'énergie, telle que définie à l'annexe VI;

V.

classe d'émission de poussière, déterminée conformément à l'annexe I;

VI.

classe de performance de nettoyage, déterminée conformément à l'annexe I;

VII.

signe d'exclusion;

VIII.

niveau de puissance acoustique, tel que défini à l'annexe VI.

a)

l'étiquette mesure au minimum 75 mm en largeur et 150 mm en hauteur. Lorsqu’elle est imprimée dans un format plus grand, ses différents éléments doivent néanmoins respecter les proportions du schéma ci-dessus;

b)

le fond de l’étiquette est blanc;

c)

les couleurs sont codées à l’aide du modèle cyan, magenta, jaune, noir (CMYK), selon l’exemple suivant: 00-70-X-00: cyan 0 %, magenta 70 %, jaune 100 %, noir 0 %;

d)

l’étiquette doit satisfaire à toutes les exigences suivantes (les numéros renvoient aux éléments de la figure ci-dessus):

performance de nettoyage sur tapis

performance de nettoyage sur sols durs:

1.

Les informations de la fiche de produit pour l'aspirateur sont fournies dans l'ordre indiqué ci-après et figurent dans la brochure relative au produit ou dans tout autre document fourni avec celui-ci:

2.

Une même fiche peut se rapporter à plusieurs modèles d'aspirateurs provenant du même fournisseur.

3.

Les informations figurant sur la fiche peuvent être présentées sous la forme d'une reproduction de l'étiquette, soit en couleur, soit en noir et blanc. Lorsque c’est le cas, les informations figurant au point 1 qui n’apparaissent pas déjà sur l’étiquette sont également fournies.

1.

La documentation technique visée à l'article 3 comprend:

2.

Si les informations figurant dans la documentation technique concernant un modèle particulier d'aspirateur ont été obtenues par calcul sur la base d'un aspirateur équivalent, la documentation technique doit fournir le détail de ces calculs et des essais réalisés par les fournisseurs pour vérifier l’exactitude des calculs effectués. La documentation technique inclut également une liste de tous les autres modèles d'aspirateurs équivalents pour lesquels ces informations ont été obtenues de la même manière.

3.

Les informations contenues dans la documentation technique susmentionnée peuvent être fusionnées avec la documentation technique fournie conformément aux mesures prises en vertu de la directive 2009/125/CE.

1.

Les informations visées à l'article 4, point b), sont fournies dans l'ordre suivant:

2.

Lorsque d'autres informations contenues dans la fiche d'information sur le produit sont fournies, elles doivent être conformes à la forme et à l'ordre indiqués à l'annexe III.

3.

La taille et la police des caractères utilisés pour l'impression ou la diffusion des informations visées dans la présente annexe doivent être lisibles.

a)

On entend par: «essai sur sol dur», un essai de deux cycles de nettoyage dans lequel la tête de nettoyage de l'aspirateur fonctionnant à la puissance d'aspiration maximale passe sur la surface d'un plancher d'essai en bois dont la largeur est égale à la largeur de la tête de nettoyage et d'une longueur appropriée, comprenant une fente d'essai orientée en diagonal (45°), le temps écoulé, la consommation électrique et la position relative du centre de la tête de nettoyage étant mesurées et enregistrées en continu selon un taux d'échantillonnage approprié, et la diminution de la masse de la fente d'essai étant déterminée de manière appropriée à la fin de chaque cycle de nettoyage;

b)

«fente d'essai», un élément amovible en forme d'U, de dimensions appropriées et empli au début de chaque cycle de nettoyage d'une poussière artificielle appropriée;

c)

«essai sur tapis», un essai comportant un nombre approprié de cycles de nettoyage sur un banc d'essai sur tapis Wilton, dans lequel la tête de nettoyage d'un aspirateur fonctionnant au réglage maximal de la puissance d'aspiration passe sur une surface d'essai dont la largeur est égale à celle de la tête de nettoyage et d'une longueur appropriée, sur laquelle de la poussière d'essai de composition appropriée a été répartie de manière égale et incrustée de façon appropriée, le temps écoulé, la consommation électrique et la position relative du centre de la tête de nettoyage étant mesurées et enregistrées en continu selon un taux d'échantillonnage approprié, et l'augmentation de la masse du réservoir à poussière de l'appareil étant déterminée de manière appropriée à la fin de chaque cycle de nettoyage;

d)

«largeur de la tête de nettoyage» en m, à 3 décimales près, la largeur maximale externe de la tête de nettoyage;

e)

«cycle de nettoyage», une séquence de 5 doubles passages de l'aspirateur sur la surface d'essai spécifique (tapis ou sol dur);

f)

«double passage», un mouvement vers l'avant et un mouvement vers l'arrière de la tête de nettoyage selon un schéma parallèle, effectué à une vitesse de passage d'essai uniforme et avec une longueur de passage d'essai spécifiée;

g)

«vitesse de passage d'essai», en m/h, la vitesse appropriée de la tête de nettoyage pour l'essai, effectué de préférence avec un dispositif de commande électromécanique. Dans le cas des produits à tête de nettoyage autopropulsée, on s'efforcera de se situer aussi près que possible de la vitesse appropriée, mais un écart est autorisé si cela est expressément indiqué dans la documentation technique;

h)

«longueur de passage d'essai», en m, la longueur de la surface d'essai plus la distance couverte par le centre de la tête de nettoyage en se déplaçant sur les zones d'accélération appropriées avant et après la zone d'essai;

i)

«taux de dépoussiérage» (dpu), à trois décimales près, le rapport de la masse de poussière artificielle aspirée, déterminée dans le cas d'un tapis par l'augmentation de la masse du réservoir à poussière de l'aspirateur, et dans le cas d'un sol dur, par la diminution de la masse de la fente d'essai, après un nombre défini de doubles passages de la tête de nettoyage, à la masse de poussière artificielle initialement placée sur la surface d'essai, corrigé en fonction de conditions spécifiques d'essai dans le cas des tapis, et en fonction de la longueur et du positionnement de la fente d'essai dans le cas des sols durs;

j)

«système d'aspiration de référence», un équipement de laboratoire fonctionnant à l'électricité utilisé pour mesurer le taux de dépoussiérage étalonné et de référence sur tapis avec des paramètres donnés relatifs à l'air, afin d'améliorer la reproductibilité des résultats des essais;

k)

«puissance nominale à l'entrée», en W, la puissance électrique à l'entrée déclarée par le fabricant; dans le cas des appareils pouvant fonctionner également à d'autres fins que l'aspiration, seule la puissance électrique à l'entrée nécessaire pour l'aspiration est prise en considération;

l)

«émission de poussière», le rapport, exprimé en pourcentage à 2 décimales près, du nombre de toutes les particules de poussière d'une taille comprise entre 0,3 et 10 μm émises par un aspirateur au nombre de toutes les particules de poussière de même granulométrie aspirées par le suceur lorsqu'il reçoit une quantité donnée de poussière de cette gamme granulométrique. La valeur inclut non seulement la poussière mesurée à la sortie de l'aspirateur mais aussi la poussière émise à des points de fuite ou produite par l'aspirateur;

m)

«niveau de puissance acoustique», le bruit émis, exprimé en dB(A) re 1 pW, arrondi à l'entier le plus proche.

pour les aspirateurs pour tapis:

pour les aspirateurs pour sols durs:

pour les aspirateurs à usage général:

—

ASEc est la consommation moyenne spécifique d'énergie en Wh/m2 au cours de l'essai sur tapis, calculé comme indiqué ci-après;

—

ASEhf est la consommation moyenne spécifique d'énergie en Wh/m2 au cours de l'essai sur sol dur, calculé comme indiqué ci-après;

—

dpuc est le taux de dépoussiérage sur tapis, déterminé conformément au point 4 de la présente annexe;

—

dpuhf est le taux de dépoussiérage sur sol dur, déterminé conformément au point 4 de la présente annexe;

—

50 est le nombre type de tâches de nettoyage effectuées par an;

—

87 est la superficie type d'une habitation à nettoyer, en m2;

—

4 est le nombre type de fois qu'un aspirateur passe sur chaque point du sol (deux doubles passages);

—

0,001 est le facteur de conversion de Wh en kWh;

—

1 est la valeur type du taux de dépoussiérage;

—

0,20 est l'écart type entre les taux de dépoussiérage après cinq et après deux doubles passages.

—

P est la puissance moyenne en W, à 2 décimales près, pendant le temps d'un cycle de nettoyage durant lequel le centre de la tête de nettoyage se déplace sur la surface d'essai;

—

NP est la puissance moyenne équivalente en W, à 2 décimales près, des suceurs actifs fonctionnant sur batteries, le cas échéant, calculée comme indiqué ci-après;

—

t est le temps total en heures, à 4 décimales près, d'un cycle de nettoyage durant lequel le centre de la tête de nettoyage, c'est-à-dire un point à mi-chemin entre les bords latéraux, arrière et avant de la tête de nettoyage, se déplace sur la surface d'essai;

—

A est la superficie, en m2, à 3 décimales près, sur laquelle la tête de nettoyage passe au cours d'un cycle de nettoyage, calculée comme égale à 10 fois le produit de la largeur de la tête et de la longueur de la surface d'essai; Si un aspirateur de ménage est muni d'une tête d'une largeur supérieure à 0,320 m, le chiffre de 0,320 m est pris comme valeur de la largeur de la tête aux fins de ce calcul.

—

E est la consommation d'électricité, en Wh, à 3 décimales près, du suceur actif fonctionnant sur batteries nécessaire pour que la batterie initialement à pleine charge revienne à son état de pleine charge après un cycle de nettoyage;

—

tbat est le temps total en heures, à 4 décimales près, d'un cycle de nettoyage durant lequel le suceur actif fonctionnant sur batteries est activé, conformément aux instructions du constructeur.

—

dpum est le taux de dépoussiérage mesuré de l'aspirateur;

—

dpucal est le taux de dépoussiérage étalonné pour l'aspirateur de référence, mesuré alors que le tapis d'essai se trouve dans son état initial;

—

dpuref est le taux de dépoussiérage mesuré pour l'aspirateur de référence.

1.

Les autorités des États membres procèdent à l'essai d'une seule unité par modèle.

2.

Le modèle d'aspirateur est considéré comme conforme aux exigences applicables si les valeurs et les classes figurant sur l'étiquette et dans la fiche de produit correspondent aux valeurs figurant dans la documentation technique et si l'essai des paramètres pertinents pour le modèle énumérés au tableau 4 donne des résultats conformes pour tous ces paramètres.

3.

Si le résultat visé au point 2 n'est pas obtenu, les autorités des États membres chargées de la surveillance du marché sélectionnent de manière aléatoire trois unités supplémentaires du même modèle pour les soumettre à des essais. Ou bien, les trois unités additionnelles sélectionnées peuvent être d'un ou de plusieurs modèles différents figurant sur la liste des aspirateurs équivalents dans la documentation technique du constructeur.

4.

Le modèle d'aspirateur est considéré comme conforme aux exigences applicables si l'essai des paramètres pertinents pour le modèle énumérés au tableau 4 donne des résultats conformes pour tous ces paramètres.

5.

Si les résultats visés au point 4 ne sont pas obtenus, le modèle et tous les modèles d'aspirateurs équivalents sont considérés comme non conformes aux exigences du présent règlement.