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Document 32010D0335

2010/335/: Décision de la Commission du 10 juin 2010 relative aux lignes directrices pour le calcul des stocks de carbone dans les sols aux fins de l’annexe V de la directive 2009/28/CE [notifiée sous le numéro C(2010) 3751]

OJ L 151, 17.6.2010, p. 19–41 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
Special edition in Croatian: Chapter 15 Volume 013 P. 95 - 117

Legal status of the document In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/dec/2010/335/oj

17.6.2010   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 151/19


DÉCISION DE LA COMMISSION

du 10 juin 2010

relative aux lignes directrices pour le calcul des stocks de carbone dans les sols aux fins de l’annexe V de la directive 2009/28/CE

[notifiée sous le numéro C(2010) 3751]

(2010/335/UE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu la directive 2009/28/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 relative à la promotion de l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables et modifiant puis abrogeant les directives 2001/77/CE et 2003/30/CE (1), et notamment son annexe V, partie C, point 10,

considérant ce qui suit:

(1)

La directive 2009/28/CE fixe des règles de calcul de l’impact sur les gaz à effet de serre des biocarburants et bioliquides et des combustibles fossiles de référence qui tiennent compte des émissions provenant des modifications des stocks de carbone résultant du changement d’affectation des sols. La directive 98/70/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 1998 concernant la qualité de l’essence et des carburants diesel et modifiant la directive 93/12/CEE du Conseil (2) contient des règles correspondantes en ce qui concerne les biocarburants.

(2)

Il convient que la Commission élabore ses lignes directrices pour le calcul des stocks de carbone dans les sols à partir des lignes directrices 2006 du groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) pour les inventaires nationaux de gaz à effet de serre. Ces lignes directrices, qui devaient permettre d’établir des inventaires nationaux des émissions de gaz à effet de serre, ne sont pas présentées sous une forme facilement applicable par des agents économiques. Il est donc indiqué de se fonder sur d’autres sources de données scientifiques lorsque les informations nécessaires en ce qui concerne la production de biocarburants et de bioliquides font défaut dans les lignes directrices du GIEC pour les inventaires nationaux de gaz à effet de serre ou lorsque de telles informations ne sont pas accessibles.

(3)

Pour le calcul des stocks de carbone dans les matières organiques du sol, il convient de prendre en considération le climat, le type de sol, l’occupation des sols, la gestion des terres et les intrants. Pour les sols minéraux, la méthodologie de niveau 1 du GIEC pour la teneur du sol en carbone organique est une bonne méthode qui peut être utilisée à cet effet étant donné qu’elle englobe le niveau mondial. Pour les sols organiques, la méthodologie du GIEC porte notamment sur la perte de carbone qui résulte du drainage des sols et prend en considération uniquement les pertes annuelles. Comme le drainage des sols entraîne normalement une perte importante de stocks de carbone qui ne peut être compensée par les réductions des émissions de gaz à effet de serre que permettent les biocarburants et les bioliquides et comme le drainage des tourbières est interdit par les critères de durabilité fixés par la directive 2009/28/CE, il suffit de fixer des règles générales pour déterminer la teneur du sol en carbone organique et les pertes de carbone dans les sols organiques.

(4)

Pour le calcul du stock de carbone dans la biomasse vivante et dans les matières organiques mortes, une approche à basse complexité correspondant à la méthodologie de niveau 1 du GIEC pour la végétation pourrait être une méthode idoine. Conformément à cette méthodologie, il est raisonnable de supposer que la totalité du stock de carbone dans la biomasse vivante et les matières organiques mortes est perdue lors de la conversion des terres. Les matières organiques mortes ont généralement peu d’importance dans la conversion des terres en vue de l’établissement de cultures destinées à la production de biocarburants et de bioliquides, mais devraient être prises en compte au moins pour les forêts denses.

(5)

Lors du calcul des incidences de la conversion des terres sur les gaz à effet de serre, les agents économiques devraient pouvoir utiliser les valeurs réelles des stocks de carbone associés à l’affectation des sols de référence et à l’affectation des sols après conversion. Ils devraient aussi pouvoir utiliser des valeurs de référence et il serait opportun que les présentes lignes directrices leur fournissent ces valeurs. Il n’est toutefois pas nécessaire de fournir des valeurs de référence pour des combinaisons improbables de types de climat et de types de sol.

(6)

L’annexe V de la directive 2009/28/CE a défini la méthode pour le calcul des incidences sur les gaz à effet de serre et contient des règles pour le calcul des émissions annualisées des modifications des stocks de carbone résultant des changements d’affectation des sols. Les lignes directrices jointes à la présente décision établissent des règles pour le calcul des stocks de carbone dans les sols et viennent compléter les règles fixées à l’annexe V,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Les lignes directrices pour le calcul des stocks de carbone dans les sols aux fins de l’annexe V de la directive 2009/28/CE sont définies à l’annexe de la présente décision.

Article 2

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 10 juin 2010.

Par la Commission

Günther OETTINGER

Membre de la Commission


(1)  JO L 140 du 5.6.2009, p. 16.

(2)  JO L 350 du 28.12.1998, p. 58.


ANNEXE

Lignes directrices pour le calcul des stocks de carbone dans les sols aux fins de l’annexe V de la directive 2009/28/CE

TABLE DES MATIÈRES

1.

Introduction

2.

Représentation cohérente des stocks de carbone dans les sols

3.

Calcul des stocks de carbone

4.

Stock de carbone organique du sol

5.

Stock de carbone au-dessus et au-dessous du couvert végétal

6.

Stock de carbone de référence dans les sols minéraux

7.

Facteurs reflétant la différence entre la teneur du sol en carbone organique et la teneur de référence du sol en carbone organique

8.

Valeurs des stocks de carbone au-dessus et en dessous du couvert végétal

1.   INTRODUCTION

Les présentes lignes directrices établissent des règles pour le calcul des stocks de carbone, tant pour l’affectation de référence des sols (CSR , comme définie au point 7 de l’annexe V de la directive 2009/28/CE) que pour l’affectation réelle des sols (CSA , comme définie au point 7 de la directive 2009/28/CE).

Le point 2 donne des règles pour déterminer de manière cohérente les stocks de carbone dans les sols. Le point 3 donne la règle générale pour le calcul des stocks de carbone, qui se composent de deux éléments: le carbone organique du sol et le stock de carbone au-dessus et en dessous du couvert végétal.

Le point 4 donne des règles détaillées pour déterminer le stock de carbone organique des sols. Pour les sols minéraux, il offre la possibilité d’appliquer une méthode qui permet d’utiliser les valeurs indiquées dans les lignes directrices, ou d’utiliser d’autres méthodes. Pour les sols organiques, des méthodes sont expliquées mais les lignes directrices ne contiennent pas de valeurs pour déterminer les stocks de carbone organique dans les sols organiques.

Le point 5 donne des règles détaillées pour les stocks de carbone dans la végétation, mais il n’est pertinent que lorsqu’on décide de ne pas utiliser les valeurs données au point 8 des lignes directrices pour les stocks de carbone au-dessus et au-dessous du couvert végétal (l’utilisation des valeurs données au point 8 n’est pas obligatoire et il se peut, dans certains cas, qu’on n’y trouve pas les valeurs appropriées).

Le point 6 donne les règles permettant de sélectionner les valeurs appropriées lorsqu’on décide d’utiliser les valeurs fournies par les lignes directrices pour le carbone organique dans les sols minéraux (ces valeurs sont indiquées aux points 6 et 7). Ces règles font référence aux couches de données relatives aux régions climatiques et aux types de sols qui sont disponibles sur la plate-forme en ligne en matière de transparence mise en place par la directive 2009/28/CE. Ces couches de données sont des couches détaillées étayant les figures 1 et 2 ci-dessous.

Le point 8 donne des valeurs pour le stock de carbone au-dessus et au-dessous du couvert végétal et les paramètres connexes. Les points 7 et 8 donnent des valeurs pour les quatre différentes catégories d’affectation des sols: terres cultivées, cultures pérennes, prairies et terres forestières.

Figure 1

Régions climatiques

Image

Figure 2

Répartition géographique des types de sols

Image

2.   REPRÉSENTATION COHÉRENTE DES STOCKS DE CARBONE DANS LES SOLS

Pour déterminer les stocks de carbone par unité de surface avec CSR et CSA les règles suivantes sont d’application:

(1)

l’unité de surface pour laquelle les stocks de carbone sont calculés aura, pour la totalité de l’unité de surface:

a)

des caractéristiques biophysiques similaires en ce qui concerne le type de climat et le type de sol;

b)

un historique similaire de la gestion des labours;

c)

un historique similaire en ce qui concerne les apports carbonés dans les sols;

(2)

le stock de carbone de l’affectation réelle des sols, CSA , sera considéré comme étant:

en cas de perte de stock de carbone: l’équilibre estimé du stock de carbone que les terres atteindront après leur nouvelle affectation;

en cas d’accumulation de stock de carbone: le stock de carbone estimé après 20 ans ou lorsque la culture arrive à maturité — la moins tardive de ces deux dates étant retenue.

3.   CALCUL DES STOCKS DE CARBONE

Pour le calcul CSR et CSA la formule suivante sera utilisée:

CSi = (SOC + CVEG ) × A

dans laquelle:

CSI= le stock de carbone par unité de surface associé à l’affectation réelle des sols i (exprimé en masse de carbone par unité de surface, sol et végétation y compris);

SOC= la teneur du sol en carbone organique (mesurée en masse de carbone par hectare), calculée conformément au point 4;

CVEG= le stock de carbone au-dessus et au-dessous du couvert végétal (mesuré en masse de carbone par hectare), calculé conformément au point 5 ou sélectionné dans les valeurs appropriées au point 8;

A= l’adaptation des facteurs par rapport à la surface concernée (mesurée en hectares par unité de surface).

4.   STOCK DE CARBONE ORGANIQUE DU SOL

4.1.   Sols minéraux

Pour le calcul de SOC la formule suivante peut être utilisée:

SOC = SOCST  × FLU  × FMG  × FI

dans laquelle:

SOC= la teneur du sol en carbone organique (mesurée en masse de carbone par hectare);

SOCST= la teneur de référence du sol en carbone organique dans la couche d’humus de 0 à 30 centimètres (mesurée en masse de carbone par hectare);

FLU= le facteur d’affectation des sols reflétant la différence entre la teneur du sol en carbone organique associée au type d’affectation du sol et la teneur de référence du sol en carbone organique;

FMG= le facteur de gestion reflétant la différence entre la teneur du sol en carbone organique associée à la gestion de principe et la teneur de référence du sol en carbone organique;

FI= le facteur des intrants reflétant la différence entre la teneur du sol en carbone organique associée aux différents niveaux d’apport de carbone et la teneur de référence du sol en carbone organique.

Pour SOCST les valeurs appropriées présentées au point 6 sont applicables.

Pour FLU , FMG and FI les valeurs appropriées présentées au point 7 sont applicables.

Au lieu de la formule ci-dessus, d’autres méthodes appropriées peuvent être utilisées, y compris des mesures, pour déterminer SOC. En ce qui concerne les méthodes non fondées sur des mesures, elles tiendront compte du climat, du type de sol, de l’occupation des sols, de la gestion des terres et des intrants.

4.2.   Sols organiques (histosols)

Pour déterminer SOC,il convient d’appliquer des méthodes appropriées. Ces méthodes tiendront compte de la profondeur totale de la couche de sol organique, ainsi que du climat, de l’occupation des sols, de la gestion des terres et des intrants. Ces méthodes peuvent inclure des mesures..

Lorsqu’il s’agit de stocks de carbone concernés par le drainage des sols, les méthodes appropriées prendront en considération les pertes de carbone résultant du drainage. Ces méthodes peuvent se baser sur les pertes annuelles de carbone résultant du drainage.

5.   STOCK DE CARBONE AU-DESSUS ET AU-DESSOUS DU COUVERT VÉGÉTAL

Sauf lorsqu’on utilise une valeur définie au point 8 pour CVEG , la formule suivante sera appliquée pour le calcul de CVEG :

CVEG = CBM  + CDOM

dans laquelle:

CVEG= le stock de carbone au-dessus et au-dessous du couvert végétal (mesuré en masse de carbone par hectare);

CBM= le stock de carbone dans la biomasse vivante au-dessus et au-dessous du sol (mesuré en masse de carbone par hectare), calculé conformément au point 5.1;

CDOM= le stock de carbone dans les matières organiques mortes au-dessus et au-dessous du sol (mesuré en masse de carbone par hectare), calculé conformément au point 5.2.

Pour CDOM la valeur 0 peut être utilisée, sauf pour les terres forestières — à l’exclusion des plantations forestières — dont les frondaisons représentent plus de 30 % de leur superficie.

5.1.   Biomasse vivante

Pour le calcul de CBM la formule suivante sera utilisée:

CBM = CAGB  + CBGB

dans laquelle:

CBM= le stock de carbone dans la biomasse vivante au-dessus et au-dessous du sol (mesuré en masse de carbone par hectare);

CAGB= le stock de carbone dans la biomasse vivante au-dessus du sol (mesuré en masse de carbone par hectare), calculé conformément au point 5.1.1;

CBGB= le stock de carbone dans la biomasse vivante au-dessous du sol (mesuré en masse de carbone par hectare), calculé conformément au point 5.1.2.

5.1.1.   Biomasse vivante au-dessus du sol

Pour le calcul de CAGB la formule suivante sera utilisée:

CAGB = BAGB  × CFB

dans laquelle:

CAGB= le stock de carbone dans la biomasse vivante au-dessus du sol (mesuré en masse de carbone par hectare);

BAGB= le poids de la biomasse vivante au-dessus du sol (mesuré en masse de matière sèche par hectare);

CFB= la fraction carbonée de la matière sèche dans la biomasse vivante (mesurée en masse de carbone par masse de matière sèche).

Pour les terres cultivées, les cultures pérennes et les plantations forestières, la valeur pour BAGB sera le poids moyen de la biomasse vivante au-dessus du sol pendant le cycle de production.

For CFB la valeur de 0,47 peut être utilisée

5.1.2.   Biomasse vivante au-dessous du sol

Pour le calcul de CBGB l’une des formules suivantes sera utilisée:

(1)

CBGB = BBGB  × CFB

dans laquelle:

CBGB= le stock de carbone dans la biomasse vivante au-dessous du sol (mesuré en masse de carbone par hectare);

BBGB= le poids de la biomasse vivante au-dessous du sol (mesuré en masse de matière sèche par hectare);

CFB= la fraction carbonée de la matière sèche dans la biomasse vivante (mesurée en masse de carbone par masse de matière sèche).

Pour les terres cultivées, les cultures pérennes et les plantations forestières, la valeur pour BBGB sera le poids moyen de la biomasse vivante au-dessous du sol pendant le cycle de production.

Pour CFB la valeur de 0,47 peut être utilisée.

(2)

CBGB = CAGB  × R

dans laquelle:

CBGB= le stock de carbone dans la biomasse vivante au-dessous du sol (mesuré en masse de carbone par hectare);

CAGB= le stock de carbone dans la biomasse vivante au-dessus du sol (mesuré en masse de carbone par hectare);

R= le rapport entre le stock de carbone dans la biomasse vivante au-dessous du sol et le stock de carbone dans la biomasse vivante au-dessus du sol.

Des valeurs appropriées pour R définies au point 8 peuvent être utilisées.

5.2.   Matières organiques mortes

Pour le calcul de CDOM :

CDOM = CDW  + CLI

dans laquelle:

CDOM= le stock de carbone dans les matières organiques mortes au-dessus et au-dessous du sol (mesuré en masse de carbone par hectare);

CDW= le stock de carbone dans les pools de bois mort (mesuré en masse de carbone par hectare), calculé conformément au point 5.2.1;

CLI= le stock de carbone dans la litière (mesuré en masse de carbone par hectare), calculé conformément au point 5.2.2.

5.2.1.   Stock de carbone dans les pools de bois mort

Pour le calcul de CDW la formule suivante sera utilisée:

CDW = DOMDW  × CFDW

dans laquelle:

CDW= le stock de carbone des pools de bois mort (mesuré en masse de carbone par hectare);

DOMDW= le poids des pools de bois mort (mesuré en masse de matière sèche par hectare);

CFDW= la fraction carbonée de la matière sèche dans les pools de bois mort (mesurée en masse du carbone par masse de matière sèche).

Pour CF DW la valeur de 0,5 peut être utilisée.

5.2.2.   Stock de carbone dans la litière

Pour le calcul de CLI la formule suivante sera utilisée:

CLI = DOMLI  × CFLI

dans laquelle:

CLI= le stock de carbone dans la litière (mesuré en masse de carbone par hectare);

DOMLI= poids de la litière (mesuré en masse de matière sèche par hectare);

CFLI= la fraction carbonée de la matière sèche dans la litière (mesurée en masse de carbone par masse de matière sèche).

Pour CF LI la valeur de 0,4 peut être utilisée.

6.   STOCK DE CARBONE DE RÉFÉRENCE DANS LES SOLS MINÉRAUX

Une valeur sera sélectionnée dans le tableau 1 pour SOCST en se basant sur la région climatique et le type de sol appropriés de la zone concernée, comme indiqué aux points 6.1 et 6.2.

Tableau 1

SOCST, la teneur de référence du sol en carbone organique dans la couche d’humus de 0 à 30 centimètres

(en tonnes de carbone par hectare)

Région climatique

Type de sol

 

Sols argileux de haute activité

Sols argileux de faible activité

Sols sablonneux

Sols spodiques

Sols volcaniques

Sols humides

boréale

68

10

117

20

146

tempérée fraîche, sèche

50

33

34

20

87

tempérée fraîche, humide

95

85

71

115

130

87

tempérée fraîche, sèche

38

24

19

70

88

tempérée douce, humide

88

63

34

80

88

tropicale, sèche

38

35

31

50

86

tropicale, humide

65

47

39

70

86

tropicale, pluvieuse

44

60

66

130

86

tropicale, montagneuse

88

63

34

80

86

6.1.   Région climatique

La région climatique appropriée pour sélectionner la valeur adéquate pourSOCST sera sélectionnée dans les couches de données sur les régions climatiques qui pourront être obtenues via la plate-forme en matière de transparence mise en place par l’article 24 de la directive 2009/28/CE.

6.2.   Type de sol

Le type de sol approprié sera déterminé conformément à la figure 3. Les couches de données relatives aux types de sols obtenues via la plateforme en matière de transparence mise en place par l’article 24 de la directive 2009/28/CE peuvent être consultées en vue de déterminer le type de sol approprié.

Figure 3

Classification des types de sols

Image

7.   FACTEURS REFLÉTANT LA DIFFÉRENCE ENTRE LA TENEUR DU SOL EN CARBONE ORGANIQUE ET LA TENEUR DE RÉFÉRENCE DU SOL EN CARBONE ORGANIQUE

Des valeurs appropriées seront sélectionnées pour FLU , FMG and FI dans les tableaux présentés ici. Pour le calcul deCSR les facteurs appropriés concernant la gestion et les intrants sont ceux qui ont été utilisés en janvier 2008. Pour le calcul de CSA les facteurs appropriés concernant la gestion et les intrants sont ceux qui sont utilisés actuellement et donneront le stock de carbone équilibré.

7.1.   Terres cultivées

Tableau 2

Facteurs pour les terres cultivées

Région climatique

Affectation des sols

(FLU )

Gestion

(FMG )

Intrants

(FI )

FLU

FMG

FI

tempérée/boréale, sèche

cultivés

Labour complet

faibles

0,8

1

0,95

modérés

0,8

1

1

importants avec fumier

0,8

1

1,37

importants sans fumier

0,8

1

1,04

labour réduit

faibles

0,8

1,02

0,95

modérés

0,8

1,02

1

importants avec fumier

0,8

1,02

1,37

importants sans fumier

0,8

1,02

1,04

pas de labour

faibles

0,8

1,1

0,95

modérés

0,8

1,1

1

importants avec fumier

0,8

1,1

1,37

importants sans fumier

0,8

1,1

1,04

tempérée/boréale humide/pluvieuse

cultivés

labour complet

faibles

0,69

1

0,92

modérés

0,69

1

1

importants avec fumier

0,69

1

1,44

importants sans fumier

0,69

1

1,11

labour réduit

faibles

0,69

1,08

0,92

modérés

0,69

1,08

1

importants avec fumier

0,69

1,08

1,44

importants sans fumier

0,69

1,08

1,11

pas de labour

faibles

0,69

1,15

0,92

modérés

0,69

1,15

1

importants avec fumier

0,69

1,15

1,44

importants sans fumier

0,69

1,15

1,11

tropicale, sèche

cultivés

labour complet

faibles

0,58

1

0,95

modérés

0,58

1

1

importants avec fumier

0,58

1

1,37

importants sans fumier

0,58

1

1,04

labour réduit

faibles

0,58

1,09

0,95

modérés

0,58

1,09

1

importants avec fumier

0,58

1,09

1,37

importants sans fumier

0,58

1,09

1,04

pas de labour

faibles

0,58

1,17

0,95

modérés

0,58

1,17

1

importants avec fumier

0,58

1,17

1,37

importants sans fumier

0,58

1,17

1,04

tropicale, humide/pluvieuse

cultivés

labour complet

faibles

0,48

1

0,92

modérés

0,48

1

1

importants avec fumier

0,48

1

1,44

importants sans fumier

0,48

1

1,11

labour réduit

faibles

0,48

1,15

0,92

modérés

0,48

1,15

1

importants avec fumier

0,48

1,15

1,44

importants sans fumier

0,48

1,15

1,11

pas de labour

faibles

0,48

1,22

0,92

modérés

0,48

1,22

1

importants avec fumier

0,48

1,22

1,44

importants sans fumier

0,48

1,22

1,11

tropicale, montagneuse

cultivés

labour complet

faibles

0,64

1

0,94

modérés

0,64

1

1

importants avec fumier

0,64

1

1,41

importants sans fumier

0,64

1

1,08

labour réduit

faibles

0,64

1,09

0,94

modérés

0,64

1,09

1

importants avec fumier

0,64

1,09

1,41

importants sans fumier

0,64

1,09

1,08

pas de labour

faibles

0,64

1,16

0,94

modérés

0,64

1,16

1

importants avec fumier

0,64

1,16

1,41

importants sans fumier

0,64

1,16

1,08

Le tableau 3 donne des conseils pour la sélection des valeurs appropriées dans les tableaux 2 et 4.

Tableau 3

Conseils relatifs à la gestion et aux intrants pour les terres cultivées et les cultures pérennes

Gestion/intrants

Conseils

Labour complet

Perturbation importante avec inversion complète et/ou travaux fréquents de labour (dans l’année). Faible couverture de résidus (< 30 % par exemple) au moment de la plantation.

Labour réduit

Labour primaire et/ou secondaire avec une moindre perturbation du sol (généralement peu profonde et sans inversion complète), laissant normalement une couverture > 30 % de résidus au moment de la plantation.

Pas de labour

Ensemencement direct sans labour primaire, avec une perturbation minimale du sol dans la zone d’ensemencement. Des herbicides sont généralement utilisés pour lutter contre les mauvaises herbes.

Intrants faibles

Le taux de résidus est faible quand il y a enlèvement des résidus (par ramassage ou par brûlage), fréquentes mises en jachère nue, cultures produisant peu de résidus (légumes, tabac, coton, par exemple), absence d’utilisation d’engrais minéraux, absence de cultures fixant l’azote.

Intrants modérés

Mise en culture annuelle avec plantation de céréales, la totalité des résidus étant laissée dans les champs. Si des résidus sont retirés, des matières organiques supplémentaires (fumier par exemple) sont ajoutées. Cela nécessite aussi des engrais minéraux et des cultures fixant l’azote en assolement.

Intrants importants avec fumier

Apports de carbone beaucoup plus importants par rapport aux systèmes culturaux avec apports modérés de carbone, en raison d’une pratique supplémentaire d’ajout régulier de fumier.

Intrants importants sans fumier

Apports beaucoup plus importants de résidus de cultures par rapport à des systèmes culturaux avec apports modérés de carbone en raison de pratiques supplémentaires, telles que des cultures produisant beaucoup de résidus, utilisation d’engrais verts, cultures de couverture, jachères végétalisées améliorées, irrigation, utilisation fréquente de graminées vivaces dans les assolements annuels, mais sans application de fumier (voir paragraphe précédent).

7.2.   Cultures pérennes

Tableau 4

Facteurs pour les cultures pérennes, à savoir les cultures pluriannuelles dont la tige n’est pas moissonnée annuellement, comme les taillis à rotation rapide et les palmiers à huile

Région climatique

Affectation des sols

(FLU )

Gestion

(FMG )

Intrants

(FI )

FLU

FMG

FI

tempérée/boréale, sèche

Cultures pérennes

labour complet

faibles

1

1

0,95

modérés

1

1

1

importants avec fumier

1

1

1,37

importants sans fumier

1

1

1,04

labour réduit

faibles

1

1,02

0,95

modérés

1

1,02

1

importants avec fumier

1

1,02

1,37

importants sans fumier

1

1,02

1,04

pas de labour

faibles

1

1,1

0,95

modérés

1

1,1

1

importants avec fumier

1

1,1

1,37

importants sans fumier

1

1,1

1,04

tempérée/boréale humide/pluvieuse

Cultures pérennes

labour complet

faibles

1

1

0,92

modérés

1

1

1

importants avec fumier

1

1

1,44

importants sans fumier

1

1

1,11

labour réduit

faibles

1

1,08

0,92

modérés

1

1,08

1

importants avec fumier

1

1,08

1,44

importants sans fumier

1

1,08

1,11

pas de labour

faibles

1

1,15

0,92

modérés

1

1,15

1

importants avec fumier

1

1,15

1,44

importants sans fumier

1

1,15

1,11

tropicale, sèche

Cultures pérennes

labour complet

faibles

1

1

0,95

modérés

1

1

1

importants avec fumier

1

1

1,37

importants sans fumier

1

1

1,04

labour réduit

faibles

1

1,09

0,95

modérés

1

1,09

1

importants avec fumier

1

1,09

1,37

importants sans fumier

1

1,09

1,04

pas de labour

faibles

1

1,17

0,95

modérés

1

1,17

1

importants avec fumier

1

1,17

1,37

importants sans fumier

1

1,17

1,04

tropicale, humide/pluvieuse

Cultures pérennes

labour complet

faibles

1

1

0,92

modérés

1

1

1

importants avec fumier

1

1

1,44

importants sans fumier

1

1

1,11

labour réduit

faibles

1

1,15

0,92

modérés

1

1,15

1

importants avec fumier

1

1,15

1,44

importants sans fumier

1

1,15

1,11

pas de labour

faibles

1

1,22

0,92

modérés

1

1,22

1

importants avec fumier

1

1,22

1,44

importants sans fumier

1

1,22

1,11

tropicale, montagneuse

Cultures pérennes

labour complet

faibles

1

1

0,94

modérés

1

1

1

importants avec fumier

1

1

1,41

importants sans fumier

1

1

1,08

labour réduit

faibles

1

1,09

0,94

modérés

1

1,09

1

importants avec fumier

1

1,09

1,41

importants sans fumier

1

1,09

1,08

pas de labour

faibles

1

1,16

0,94

modérés

1

1,16

1

importants avec fumier

1

1,16

1,41

importants sans fumier

1

1,16

1,08

Le tableau 3 donne, au point 7.1, des conseils pour la sélection des valeurs appropriées dans le tableau 4.

7.3.   Prairies

Tableau 5

Facteurs pour les prairies, y compris les savanes

Région climatique

Affectation des sols

(F LU)

Gestion

(F MG)

Intrants

(F I)

FLU

FMG

FI

tempérée/boréale, sèche

Prairies

améliorés

modérés

1

1,14

1

importants

1

1,14

1,11

avec gestion minimale

modérés

1

1

1

modérément dégradés

modérés

1

0,95

1

fortement dégradés

modérés

1

0,7

1

tempérée/boréale, humide/pluvieuse

Prairies

améliorés

modérés

1

1,14

1

importants

1

1,14

1,11

avec gestion minimale

modérés

1

1

1

modérément dégradés

modérés

1

0,95

1

fortement dégradés

modérés

1

0,7

1

tropicale, sèche

Prairies

améliorés

modérés

1

1,17

1

importants

1

1,17

1,11

avec gestion minimale

modérés

1

1

1

modérément dégradés

modérés

1

0,97

1

fortement dégradés

modérés

1

0,7

1

tropicale, humide/pluvieuse

Savane

améliorée

modérés

1

1,17

1

importants

1

1,17

1,11

avec gestion minimale

modérés

1

1

1

modérément dégradée

modérés

1

0,97

1

fortement dégradée

modérés

1

0,7

1

tropicale montagneuse, sèche

Prairies

améliorés

modérés

1

1,16

1

importants

1

1,16

1,11

avec gestion minimale

modérés

1

1

1

modérément dégradés

modérés

1

0,96

1

fortement dégradés

modérés

1

0,7

1

Le tableau 6 donne des conseils pour la sélection des valeurs appropriées dans le tableau 5.

Tableau 6

Conseils relatifs à la gestion des prairies et des intrants pour les prairies

Gestion/intrants

Conseils

Prairies améliorées

Prairies gérées de manière durable avec une pression pastorale modérée et auxquelles est apportée au moins une amélioration (fumure, sélection, irrigation, par exemple).

Prairies avec gestion minimale

Prairies non dégradées et gérées de manière durable mais sans améliorations de gestion majeures.

Prairies modérément dégradées

Prairies surpâturées ou modérément dégradées, avec une productivité quelque peu réduite (par rapport aux prairies indigènes ou avec gestion minimale) et ne bénéficiant pas de mesures de gestion.

Prairies fortement dégradées

Perte importante de productivité et de couvert végétal à long terme en raison des graves dégâts mécaniques causés à la végétation et/ou d’une érosion grave des sols.

Intrants modérés

Pertinents lorsque aucune mesure de gestion supplémentaire n’a été mise en œuvre.

Intrants importants

Pertinents pour les prairies améliorées lorsqu’une ou plusieurs mesures/améliorations de gestion ont été mises en œuvre (au-delà de ce qui est requis pour que les prairies soient classées comme prairies améliorées).

7.4.   Terres forestières

Tableau 7

Facteurs pour les terres forestières dont les frondaisons représentent plus de 10 % de leur superficie

Région climatique

Affectation des sols

(F LU)

Gestion

(F MG)

Intrants

(F I)

FLU

FMG

FI

toutes

Forêt indigène (non dégradée)

SO (1)

SO

1

 

 

toutes

Forêt gérée

toutes les mesures

tous

1

1

1

tropicale, humide/sèche

Culture itinérante- jachère accélérée

SO

SO

0,64

 

 

Culture itinérante- jachère mature

SO

SO

0,8

 

 

tempérée/boréale, humide/sèche

Culture itinérante- jachère accélérée

SO

SO

1

 

 

Culture itinérante- jachère mature

SO

SO

1

 

 

Le tableau 8 donne des conseils pour la sélection des valeurs appropriées dans le tableau 7.

Tableau 8

Conseils pour l’affectation des sols pour les terres forestières

Affectation des sols

Conseils

Forêt indigène

(non dégradée)

Forêt indigène ou forêt non dégradée, gérée à long terme de manière durable.

Culture itinérante

Culture itinérante permanente, où la forêt ou terre forestière tropicale est défrichée pour planter des cultures annuelles pour une courte période (3 à 5 ans par exemple), puis abandonnée pour qu’elle repousse.

Jachère mature

Situations où la végétation forestière retourne à un état mature ou quasi mature avant d’être à nouveau défrichée pour des cultures.

Jachère accélérée

Situations où la végétation forestière n’est pas reconstituée avant d’être à nouveau défrichée.

8.   VALEURS DES STOCKS DE CARBONE AU-DESSUS ET EN DESSOUS DU COUVERT VÉGÉTAL

Les valeurs appropriées indiquées ici peuvent être utilisées pour CVEG ou R.

8.1.   Terres cultivées

Tableau 9

Valeurs pour la végétation pour les terres cultivées (en général)

Région climatique

CVEG

(tonnes de carbone/hectare)

toutes

0


Tableau 10

Valeurs (spécifiques) pour la végétation pour la canne à sucre

Domaine

Région climatique

Zone écologique

Continent

CVEG

(tonnes de carbone/hectare)

tropical

tropicale, sèche

Forêt tropicale sèche

Afrique

4,2

Asie (continentale, insulaire)

4

Brousse tropicale

Asie (continentale, insulaire)

4

tropicale, humide

Forêt tropicale humide à feuilles caduques

Afrique

4,2

Amérique centrale et Amérique du Sud

5

tropicale, pluvieuse

Forêt tropicale pluviale

Asie (continentale, insulaire)

4

Amérique centrale et Amérique du Sud

5

subtropical

tempérée douce, sèche

Steppe subtropicale

Amérique du Nord

4,8

tempérée douce humide

Forêt subtropicale humide

Amérique centrale et Amérique du Sud

5

Amérique du Nord

4,8

8.2.   Cultures pérennes

Tableau 11

Valeurs pour la végétation pour les cultures pérennes (en général)

Région climatique

CVEG

(tonnes de carbone/hectare)

tempérée (tous les régimes d’humidité)

43,2

tropicale, sèche

6,2

tropicale, humide

14,4

tropicale, pluvieuse

34,3


Tableau 12

Valeurs pour la végétation pour les cultures pérennes spécifiques

Région climatique

Type de culture

CVEG

(tonnes de carbone/hectare)

toutes

Noix de coco

75

Jatropha

17,5

Jojoba

2,4

Palmiers à huile

60

8.3.   Prairies

Tableau 13

Valeurs pour la végétation pour les terres cultivées — sauf la brousse (en général)

Région climatique

CVEG

(tonnes de carbone/hectare)

boréale — sèche et pluvieuse

4,3

tempérée fraîche — sèche

3,3

tempérée fraîche —pluvieuse

6,8

tempérée douce — sèche

3,1

tempérée douce — pluvieuse

6,8

Tropicale — sèche

4,4

Tropicale — humide et pluvieuse

8,1


Tableau 14

Valeurs (spécifiques) pour la végétation pour le miscanthus

Domaine

Région climatique

Zone écologique

Continent

CVEG

(tonnes de carbone/hectare)

subtropical

tempérée douce sèche

Forêt subtropicale sèche

Europe

10

Amérique du Nord

14,9

Steppe subtropicale

Amérique du Nord

14,9


Tableau 15

Valeurs pour la végétation pour la brousse, à savoir les terrains où la végétation se compose essentiellement de plantes ligneuses de moins de 5 mètres de hauteur ne présentant pas les caractéristiques manifestes des arbres

Domaine

Continent

CVEG

(tonnes de carbone/hectare)

tropical

Afrique

46

Amérique du Nord et Amérique du Sud

53

Asie (continentale)

39

Asie (insulaire)

46

Australie

46

subtropical

Afrique

43

Amérique du Nord et Amérique du Sud

50

Asie (continentale)

37

Europe

37

Asie (insulaire)

43

tempéré

partout

7,4

8.4.   Terres forestières

Tableau 16

Valeurs pour la végétation pour les terres forestières — sauf les plantations forestières — dont les frondaisons représentent entre 10 % et 30 % de leur superficie

Domaine

Zone écologique

Continent

CVEG

(tonnes de carbone/hectare)

R

tropical

Forêt tropicale pluviale

Afrique

40

0,37

Amérique du Nord et Amérique du Sud

39

0,37

Asie (continentale)

36

0,37

Asie (insulaire)

45

0,37

Forêt tropicale

Afrique

30

0,24

Amérique du Nord et Amérique du Sud

26

0,24

Asie (continentale)

21

0,24

Asie (insulaire)

34

0,24

Forêt tropicale sèche

Afrique

14

0,28

Amérique du Nord et Amérique du Sud

25

0,28

Asie (continentale)

16

0,28

Asie (insulaire)

19

0,28

Systèmes montagneux

Afrique

13

0,24

Amérique du Nord et Amérique du Sud

17

0,24

Asie (continentale)

16

0,24

Asie (insulaire)

26

0,28

subtropical

Forêt subtropicale humide

Amérique du Nord et Amérique du Sud

26

0,28

Asie (continentale)

22

0,28

Asie (insulaire)

35

0,28

Forêt subtropicale sèche

Afrique

17

0,28

Amérique du Nord et Amérique du Sud

26

0,32

Asie (continentale)

16

0,32

Asie (insulaire)

20

0,32

Steppe subtropicale

Afrique

9

0,32

Amérique du Nord et Amérique du Sud

10

0,32

Asie (continentale)

7

0,32

Asie (insulaire)

9

0,32

tempéré

Forêt océanique tempérée

Europe

14

0,27

Amérique du Nord

79

0,27

Nouvelle-Zélande

43

0,27

Amérique du Sud

21

0,27

Forêt continentale tempérée

Asie, Europe (≤ 20 ans)

2

0,27

Asie, Europe (> 20 ans)

14

0,27

Amérique du Nord et Amérique du Sud (≤ 20 ans)

7

0,27

Amérique du Nord et Amérique du Sud (> 20 ans)

16

0,27

Systèmes montagneux

Asie, Europe (≤ 20 ans)

12

0,27

Asie, Europe (> 20 ans)

16

0,27

Amérique du Nord et Amérique du Sud (≤ 20 ans)

6

0,27

Amérique du Nord et Amérique du Sud (> 20 ans)

6

0,27

boréal

Forêt de conifères boréale

Asie, Europe, Amérique du Nord

12

0,24

Zones boisées de la toundra boréale

Asie, Europe, Amérique du Nord (≤ 20 ans)

0

0,24

Asie, Europe, Amérique du Nord (> 20 ans)

2

0,24

Systèmes montagneux boréaux

Asie, Europe, Amérique du Nord (≤ 20 ans)

2

0,24

Asie, Europe, Amérique du Nord (> 20 ans)

6

0,24


Tableau 17

Valeurs pour la végétation pour les terres forestières — sauf les plantations forestières — dont les frondaisons représentent plus de 30 % de leur superficie

Domaine

Zone écologique

Continent

CVEG (tonnes de carbone par hectare)

tropical

Forêt tropicale pluviale

Afrique

204

Amérique du Nord et Amérique du Sud

198

Asie (continentale)

185

Asie (insulaire)

230

Forêt tropicale humide à feuilles caduques

Afrique

156

Amérique du Nord et Amérique du Sud

133

Asie (continentale)

110

Asie (insulaire)

174

Forêt tropicale sèche

Afrique

77

Amérique du Nord et Amérique du Sud

131

Asie (continentale)

83

Asie (insulaire)

101

Systèmes montagneux tropicaux

Afrique

77

Amérique du Nord et Amérique du Sud

94

Asie (continentale)

88

Asie (insulaire)

130

subtropical

Forêt humide subtropicale

Amérique du Nord et Amérique du Sud

132

Asie (continentale)

109

Asie (insulaire)

173

Forêt subtropicale sèche

Afrique

88

Amérique du Nord et Amérique du Sud

130

Asie (continentale)

82

Asie (insulaire)

100

Steppe subtropicale

Afrique

46

Amérique du Nord et Amérique du Sud

53

Asie (continentale)

41

Asie (insulaire)

47

tempéré

Forêt océanique tempérée

Europe

84

Amérique du Nord

406

Nouvelle-Zélande

227

Amérique du Sud

120

Forêt continentale tempérée

Asie, Europe (≤ 20 ans)

27

Asie, Europe (> 20 ans)

87

Amérique du Nord et Amérique du Sud (≤ 20 ans)

51

Amérique du Nord et Amérique du Sud (> 20 ans)

93

Systèmes montagneux tempérés

Asie, Europe (≤ 20 ans)

75

Asie, Europe (> 20 ans)

93

Amérique du Nord et Amérique du Sud (≤ 20 ans)

45

Amérique du Nord et Amérique du Sud (> 20 ans)

93

boréal

Forêt de conifères boréale

Asie, Europe, Amérique du Nord

53

Zones boisées de la toundra boréale

Asie, Europe, Amérique du Nord (≤ 20 ans)

26

Asie, Europe, Amérique du Nord (> 20 ans)

35

Systèmes montagneux boréaux

Asie, Europe, Amérique du Nord (≤ 20 ans)

32

Asie, Europe, Amérique du Nord (> 20 ans)

53


Tableau 18

Valeurs pour la végétation pour les plantations forestières

Domaine

Zone écologique

Continent

CVEG

(tonnes de carbone/hectare)

R

tropical

Forêt tropicale pluviale

Feuillus d’Afrique > 20 y

87

0,24

Feuillus d’Afrique ≤ 20 ans

29

0,24

Pins d’Afrique > 20 ans

58

0,24

Pins d’Afrique ≤ 20 ans

17

0,24

Eucalyptus d’Amérique

58

0,24

Pins d’Amérique

87

0,24

Teck d’Amérique

70

0,24

Autres feuillus d’Amérique

44

0,24

Feuillus d’Asie

64

0,24

Asie: autres

38

0,24

Forêt tropical humide à feuilles caduques

Feuillus d’Afrique > 20 ans

44

0,24

Feuillus d’Afrique ≤ 20 ans

23

0,24

Conifères d’Afrique > 20 ans

35

0,24

Conifères d’Afrique ≤ 20 ans

12

0,24

Eucalyptus d’Amérique

26

0,24

Pins d’Amérique

79

0,24

Teck d’Amérique

35

0,24

Autres feuillus d’Amérique

29

0,24

Feuillus d’Asie

52

0,24

Asie: autres

29

0,24

Forêt tropicale sèche

Feuillus d’Afrique > 20 ans

21

0,28

Feuillus d’Afrique ≤ 20 ans

9

0,28

Pins d’Afrique > 20 ans

18

0,28

Conifères d’Afrique ≤ 20 ans

6

0,28

Eucalyptus d’Amérique

27

0,28

Pins d’Amérique

33

0,28

Teck d’Amérique

27

0,28

Autres feuillus d’Amérique

18

0,28

Feuillus d’Asie

27

0,28

Asie: autres

18

0,28

Brousse tropicale

Feuillus d’Afrique

6

0,27

Pins d’Afrique > 20 ans

6

0,27

Pins d’Afrique ≤ 20 ans

4

0,27

Eucalyptus d’Amérique

18

0,27

Pins d’Amérique

18

0,27

Teck d’Amérique

15

0,27

Autres feuillus d’Amérique

9

0,27

Feuillus d’Asie

12

0,27

Asie: autres

9

0,27

Systèmes montagneux tropicaux

Feuillus d’Afrique > 20 ans

31

0,24

Feuillus d’Afrique ≤ 20 ans

20

0,24

Pins d’Afrique > 20 ans

19

0,24

Pins d’Afrique ≤ 20 ans

7

0,24

Eucalyptus d’Amérique

22

0,24

Pins d’Amérique

29

0,24

Teck d’Amérique

23

0,24

Autres feuillus d’Amérique

16

0,24

Feuillus d’Asie

28

0,24

Asie: autres

15

0,24

subtropical

Forêt subtropicale humide

Eucalyptus d’Amérique

42

0,28

Pins d’Amérique

81

0,28

Teck d’Amérique

36

0,28

Autres feuillus d’Amérique

30

0,28

Feuillus d’Asie

54

0,28

Asie: autres

30

0,28

Forêt subtropicale sèche

Feuillus d’Afrique > 20 ans

21

0,28

Feuillus d’Afrique ≤ 20 ans

9

0,32

Pins d’Afrique > 20 ans

19

0,32

Pins d’Afrique ≤ 20 ans

6

0,32

Eucalyptus d’Amérique

34

0,32

Conifères d’Amérique

34

0,32

Teck d’Amérique

28

0,32

Autres feuillus d’Amérique

19

0,32

Feuillus d’Asie

28

0,32

Asie: autres

19

0,32

Steppe subtropicale

Feuillus d’Afrique

6

0,32

Pins d’Afrique > 20 ans

6

0,32

Pins d’Afrique ≤ 20 ans

5

0,32

Eucalyptus d’Amérique

19

0,32

Pins d’Amérique

19

0,32

Teck d’Amérique

16

0,32

Autres feuillus d’Amérique

9

0,32

Feuillus d’Asie > 20 ans

25

0,32

Feuillus d’Asie ≤ 20 ans

3

0,32

Pins d’Asie > 20 ans

6

0,32

Pins d’Asie ≤ 20 ans

34

0,32

Systèmes montagneux subtropicaux

Feuillus d’Afrique > 20 ans

31

0,24

Feuillus d’Afrique ≤ 20 ans

20

0,24

Pins d’Afrique > 20 ans

19

0,24

Pins d’Afrique ≤ 20 ans

7

0,24

Eucalyptus d’Amérique

22

0,24

Pins d’Amérique

34

0,24

Teck d’Amérique

23

0,24

Autres feuillus d’Amérique

16

0,24

Feuillus d’Asie

28

0,24

Asie: autres

15

0,24

tempéré

Forêt océanique tempérée

Feuillus d’Asie, d’Europe > 20 ans

60

0,27

Feuillus d’Asie, d’Europe ≤ 20 ans

9

0,27

Pins d’Asie, d’Europe > 20 ans

60

0,27

Pins d’Asie, d’Europe ≤ 20 ans

12

0,27

Amérique du Nord

52

0,27

Nouvelle-Zélande

75

0,27

Amérique du Sud

31

0,27

Systèmes forestiers et montagneux continentaux tempérés

Feuillus d’Asie, d’Europe > 20 ans

60

0,27

Feuillus d’Asie, d’Europe ≤ 20 ans

4

0,27

Pins d’Asie, d’Europe > 20 ans

52

0,27

Pins d’Asie, d’Europe ≤ 20 ans

7

0,27

Amérique du Nord

52

0,27

Amérique du Sud

31

0,27

boréal

Systèmes forestiers et montagneux de conifères boréaux

Asie, Europe > 20 ans

12

0,24

Asie, Europe ≤ 20 ans

1

0,24

Amérique du Nord

13

0,24

Terres boisées de toundra boréale

Asie, Europe > 20 ans

7

0,24

Asie, Europe ≤ 20 ans

1

0,24

Amérique du Nord

7

0,24


(1)  SO = sans objet; FMG et FI ne sont pas applicables en l’occurrence, et la formule suivante peut être utilisée pour le calcul de SOC: SOC = SOCST × FLU .


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