DIRECTIVE DU CONSEIL

du 19 décembre 1985

fixant la liste des simulants à utiliser pour vérifier la migration des constituants des matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires

( 85/572/CEE )

LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ,

vu le traité instituant la Communauté économique européenne ,

vu la directive 82/711/CEE du Conseil , du 18 octobre 1982 , établissant les règles de base nécessaires à la vérification de la migration des constituants des matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires (1) , et notamment son article 2 paragraphe 3 ,

vu la proposition de la Commission (2)

vu l'avis de l'Assemblée (3) ,

vu l'avis du Comité économique et social (4) ,

considérant que , en vertu de l'article 2 paragraphe 3 et de l'annexe , chapitre I paragraphe 2 premier tiret de la directive 82/711/CEE , il convient d'indiquer les simulants appropriés pour effectuer les essais de migration dans le cas des matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec une seule denrée alimentaire ou avec un groupe déterminé de denrées alimentaires ;

considérant qu'il ne faut pas exclure la possibilité , en cas de besoin , de recourir à des moyens de vérification de la migration autres que ceux prévus par la présente directive ;

considérant que , dans le choix des simulants appropriés , il y a lieu de tenir compte notamment de la composition chimique de la denrée alimentaire ainsi que de son état physique ;

considérant que , pour certaines denrées alimentaires contenant des matières grasses , le résultat obtenu dans les essais de migration avec le simulant est plus élevé que celui obtenu dans les essais de migration avec la denrée alimentaire elle-même et que , dès lors , il convient de corriger le résultat en appliquant un « coefficient de réduction » approprié dans le cas d'espèce ; que dans certains cas spécifiques , et notamment celui des matériaux et objets en contact avec des denrées alimentaires présentant des matières grasses en surface , l'existence de méthodes d'analyses appropriées est essentielle pour l'application de la présente directive ;

considérant que l'adaptation de la présente directive au progrès technique constitue une mesure d'application dont il convient de confier en principe l'adaption à la Commission afin de simplifier et d'accélérer la procédure ;

considérant que , dans tous les cas dans lesquels le Conseil confère à la Commission des compétences pour l'application des règles relatives au secteur des matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires , il convient de prévoir une procédure qui instaure une coopération étroite entre les États membres et la Commission au sein du comité permanent des denrées alimentaires , institué par la décision 69/414/CEE (5) ,

A ARRÉTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE ,

Article premier

Conformément à l'article 2 paragraphe 3 de la directive 82/711/CEE , les simulants , à utiliser pour vérifier la migration des constituants des matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec une seule denrée alimentaire ou avec un groupe déterminé de denrées alimentaires et la concentration de ces simulants , sont ceux indiqués à l'annexe .

Article 2

Sans préjudice de l'article 1er , les listes des substances ou matières dont l'emploi est autorisé à l'exclusion de toutes les autres peuvent , au besoin , fixer des procédures pour la vérification de la migration de certains constituants des matériaux et objets en matière plastique , différentes de celles qui figurent à l'annexe .

Article 3

Les adaptations à apporter à l'annexe en fonction de l'évolution des connaissances scientifiques et techniques sont arrêtées selon la procédure visée a l'article 10 de la directive 76/893/CEE (6) .

Article 4

Les États membres prennent les mesures nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard lorsqu'ils prennent les mesures d'application de la directive 82/711/CEE .

Article 5

Les États membres sont destinataires de la présente directive .

Fait à Bruxelles , le 19 decembre 1985 .

Par le Conseil

Le président

M. FISCHBACH

(1) JO n º L 297 du 23 . 10 . 1982 , p. 26 .

(2) JO n º C 102 du 14 . 4 . 1984 , p. 4 .

(3) JO n º C 175 du 15 . 7 . 1985 , p. 299 .

(4) JO n º C 25 du 28 . 1 . 1985 , p. 6 .

(5) JO n º L 291 du 19 . 11 . 1969 , p. 9 .

(6) JO n º L 340 du 9 . 12 . 1976 , p. 19 .

ANNEXE

LISTE DES SIMULANTS

1 . Dans le tableau ci-après , qui comporte une liste non exhaustive de dennées alimentaires , les simulants à utiliser dans les essais de migration en regard de la denrêe alimentaire ou groupe de denrêes alimentaires sont indiqués par les abréviations suivantes :

simulant A :

eau distillée ou eau de qualité équivalente ,

simulant B :

acide acétique à 3 % ( p/v ) en solution aqueuse ,

simulant C :

éthanol à 15 % ( v/v ) en solution aqueuse ,

simulant D :

huile d'olive rectifiée (1) ; lorsque , pour des raisons techniques liées à la méthode d'analyse , il est nécessaire d'utiliser d'autres simulants , l'huile d'olive doit être remplacée par un mélange de triglycérides synthétiques (2) ou par de l'huile de tournesol (3) .

2 . Pour chaque denrée alimentaire ou pour chaque groupe de denrées alimentaires , on n'utilise que le ou les simulants indiqués par le signe X , en utilisant pour chaque simulant un nouvel échantillon de matériaux et objet en question . L'absence du signe X signifie que , pour cette position ou tous-position , aucun essai de migration n'est requis .

3 . Lorsque le signe X est suivi d'un chiffre dont il est séparé par une barre oblique , le résultat des essais de migration doit être divisé par ce chiffre . Celui-ci , appelé « coefficient de réduction » , tient compte , de façon conventionnelle , du pouvoir d'extraction plus grand du simulant des aliments gras par rapport à certains types de denrées alimentaires .

4 . Si le signe X est accompagné entre parenthèses de la lettre a , n'utiliser qu'un des deux simulants indiqués :

- si le pH de la denrée alimentaire est supérieur à 4,5 , utiliser le simulant A ,

- si le pH de la denrée alimentaire est inférieur ou égal à 4,5 , utiliser le simulant B .

5 . Si une denrée alimentaire figure sur la liste tant sous une position spécifique que sous une position générale , il faut utiliser uniquement le(s) simulant(s) prévu(s) sous la position spécifique .

(1) Caractéristiques de l'huile d'olive rectifiée :

indice d'iode ( Wijs ) = 80-88

indice de réfraction à 25 ° C = 1,4665-1,4679

acidité ( exprimée en % d'acide oléique ) = 0,5 % maximum

indice de peroxydes ( exprimés en miliéquivalents d'oxygène par kg d'huile ) = 10 maximum

(2) Composition du mélange de triglycérides synthétiques :

Répartition des acides gras

Nombre d'atomes de C dans les résidus d'acides gras * 6 * 8 * 10 * 12 * 14 * 16 * 18 * autres *

Zones GLC [ % ] * ~ 1 * 6-9 * 8-11 * 45-52 * 12-15 * 8-10 * 8-12 * * 1 *

Pureté

Teneur en monoglycérides ( déterminée par voie enzymatique ) * * 0,2 % *

Teneur en diglycérides ( déterminée par voie enzymatique ) * * 2,0 % *

Matières non saponifiables * * 0,2 % *

Indice d'iode ( Wijs ) * * 0,1 % *

Indice d'acide * * 0,1 % *

Teneur en eau ( K. Fischer ) * * 0,1 % *

Point de fusion * 28 ± 2 ° C *

Spectre d'absorption typique ( épaisseur de la couche : d = 1 cm ; référence : eau = 35 ° C )

Longeur d'onde ( nm ) * 290 * 310 * 330 * 350 * 370 * 390 * 430 * 470 * 510 *

Transmittance ( % ) * ~ 2 * ~ 15 * ~ 37 * ~ 64 * ~ 80 * ~ 88 * ~ 95 * ~ 97 * ~ 98 *

Au moins 10 % de transmittance de lumière à 310 nm ( cuvette d'un cm , référence : eau à 35 ° C )

(3) Caractéristiques de l'huile de tournesol

indice d'iode ( Wijs ) = 120-145

indice de réfraction à 20 ° C = 1,474-1,476

indice de saponification = 188-193

densité relative à 20 ° C = 0,918-0,925

matières non saponifiables = 0,5 % - 1,5 %

TABLEAU

Numéro de référence * Dénomination des denrées alimentaires * Simulants à utiliser *

* * A * B * C * D *

01 . * Boissons * * * * *

01.01 * Boissons non alcoolisées ou boissons alcoolisées titrant moins de 5 % vol : * * * * *

* Eaux , cidres , jus de fruits ou de légumes simples ou concentrés , moûts , nectars de fruits , limonades , sodas , sirops , bitter , infusions , café , thé , chocolat liquide , bières et autres * X (a) * X (a) * * *

01.02 * Boissons alcoolisées titrant 5 % vol ou plus : * * * * *

* Boissons classées sous la position 01.01 mais titrant 5 % vol ou plus : * * * * *

* Vins , eaux-de-vie , liqueurs * * X (1) * X (2) * *

01.03 * Divers : alcool éthylique non dénaturé * * X (1) * X (2) * *

02 . * Céréales , dérivés de céréales , produits de la biscuiterie , de la boulangerie et de la pâtisserie * * * * *

02.01 * Amidons et fécules * * * * *

02.02 * Céréales en l'état , en flocons en paillettes ( y compris le maïs soufflé et les pétales de maïs et autres ) * * * * *

02.03 * Farines de céréales et semoules * * * * *

02.04 * Pâtes alimentaires * * * * *

02.05 * Produits de la boulangerie sèche , de la biscuiterie et de la pâtisserie sèche : * * * * *

* A . présentant des matières grasses en surface * * * * X/5 *

* B . autres * * * * *

02.06 * Produits de la boulangerie et de la pâtisserie fraîche : * * * * *

* A . présentant des matières grasses en surface * * * * X/5 *

* B . autres * X * * * *

03 . * Chocolats , sucres et leurs dérivés , produits de la confiserie * * * * *

03.01 * Chocolats , produits enrobés de chocolat , succédanés et produits enrobés de succédanés * * * * X/5 *

03.02 * Produits de la confiserie : * * * * *

* A . sous forme solide : * * * * *

* I . présentant des matières grasses en surface * * * * X/5 *

* II . autres * * * * *

Numéro de référence * Dénomination des denrées alimentaires * Simulants à utiliser *

* * A * B * C * D *

03.02 ( suite ) * B . sous forme de pâte : * * * * *

* I . présentant des matières grasses en surface * * * * X/3 *

* II . humides * X * * * *

03.03 * Sucres et sucreries : * * * * *

* A . sous forme solide * * * * *

* B . miel et similaires * X * * * *

* C . mélasse et sirops de sucre * X * * * *

04 . * Fruits , légumes et leurs dérivés * * * * *

04.01 * Fruits entiers , frais ou réfrigérés * * * * *

04.02 * Fruits transformés : * * * * *

* A . Fruits secs ou déshydratés , entiers ou sous forme de farine ou de poudre * * * * *

* B . Fruits en morceaux ou sous forme de purée ou de pâte * X (a) * X (a) * * *

* C . Fruits en conserve ( confitures et produits similaires - fruits entiers ou en morceaux , ou sous forme de farine ou de poudre , conservés dans un milieu liquide ) : * * * * *

* I . en milieu aqueux * X (a) * X (a) * * *

* II . en milieu huileux * X (a) * X (a) * * X *

* III . en milieu alcoolique ( * 5 % vol ) * * X (*) * X * *

04.03 * Fruits à coques ( arachides , châtaignes , amandes , noisettes , noix communes , pignons et autres ) : * * * * *

* A . décortiqués , séchés * * * * *

* B . décortiqués et grillés * * * * X/5 (4) *

* C . sous forme de pâte ou de crème * X * * * X/3 (4) *

04.04 * Légumes entiers , frais ou réfrigérés * * * * *

04.05 * Légumes transformés : * * * * *

* A . Légumes secs ou déshydratés , entiers , sous forme de farine ou de poudre * * * * *

* B . Légumes en morceaux , sous forme de purée * X (a) * X (a) * * *

* C . Légumes en conserve : * * * * *

* I . en milieu aqueux * X (a) * X (a) * * *

* II . en milieu huileux * X (a) * X (a) * * X *

* III . en milieu alcoolique ( * 5 % vol ) * * X (3) * X * *

05 . * Graisses et huiles * * * * *

05.01 * Graisses et huiles animales et végétales , naturelles ou élaborées ( y compris le beurre de cacao , le saindoux , le beurre fondu ) * * * * X *

05.02 * Margarine , beurre et autres matières grasses constituées d'émulsions d'eau dans l'huile * * * * X/2 *

Numéro de référence * Dénomination des denrées alimentaires * Simulants à utiliser *

* * A * B * C * D *

06 . * Produits animaux et oeufs * * * * *

06.01 * Poissons : * * * * *

* A . frais , réfrigérés , salés , fumés * X * * * X/3 (5) *

* B . sous forme de paate * X * * * X/3 (5) *

06.02 * Crustacés et mollusques ( y compris les hultres , les moules et les escargots ) , non protégés naturellement par leur carapace ou leur coquille * X * * * *

06.03 * Viandes de toutes espèces zoologiques ( y compris la volaille et le gibiet ) : * * * * *

* A . fraîches , réfrigérées , salées , fumées * X * * * X/4 *

* B . sous forme de pâte , de crème * X * * * X/4 *

06.04 * Produits transformés à base de viande ( jambon , saucisson , bacon et autres ) * X * * * X/4 *

06.05 * Conserves et semi-conserves de viande ou de poisson : * * * * *

* A . en milieu aqueux * X (a) * X (a) * * *

* B . en milieu huileux * X (a) * X (a) * * X *

06.06 * OEufs dépourvus de leur coquille : * * * * *

* A . en poudre ou séchés * * * * *

* B . autres * X * * * *

06.07 * Jaune d'oeuf : * * * * *

* A . liquide * X * * * *

* B . en poudre ou congelé * * * * *

06.08 * Blanc d'oeuf séché * * * * *

07 . * Produits laitiers * * * * *

07.01 * Lait : * * * * *

* A . entier * X * * * *

* B . partiellement déshydraté * X * * * *

* C . partiellement ou totalement écrémé * X * * * *

* D . totalement déshydraté * * * * *

07.02 * Lait fermenté , tel que le yoghourt , le lait battu et leurs associations avec des fruits et dérivés de fruits * * X * * *

07.03 * Crème et crème acide * X (a) * X (a) * * *

07.04 * Fromages : * * * * *

* A . entiers , à croûte * * * * *

* B . fondus * X (a) * X (a) * * *

* C . tous les autres * X (a) * X (a) * * X/3 (5) *

Numéro de référence * Dénomination des denrées alimentaires * Simulants à utiliser *

* * A * B * C * D *

07.05 * Présure : * * * * *

* A . liquide ou pâteuse * X (a) * X (a) * * *

* B . en poudre ou séchée * * * * *

08 . * Produits divers * * * * *

08.01 * Vinaigre * * X * * *

08.02 * Aliments frits ou rôtis : * * * * *

* A . Pommes de terre frites , beignets et autres * * * * X/5 *

* B . d'origine animale * * * * X/4 *

08.03 * Préparation pour soupes , potages ou bouillons , soupes , potages ou bouillons préparés ( extraits , concentrés ) , préparations alimentaires composites homogénéisées , plats préparés : * * * * *

* A . en poudre ou séchés : * * * * *

* I . présentant des matières grasses en surface * * * * X/5 *

* II . autres * * * * *

* B . Liquides ou pâteux : * * * * *

* I . présentant des matières grasses en surface * X (a) * X (a) * * X/3 *

* II . autres * X (a) * X (a) * * *

08.04 * Levures et substances fermentantes : * * * * *

* A . en pâte * X (a) * X (a) * * *

* B . sèches * * * * *

08.05 * Sel de cuisine * * * * *

08.06 * Sauces : * * * * *

* A . ne présentant pas de matières grasses en surface * X (a) * X (a) * * *

* B . Mayonnaise , sauces dérivées de la mayonnaise , crème pour salade et autres sauces émulsionnées ( émulsion de type huile dans l'eau ) * X (a) * X (a) * * X/3 *

* C . Sauce contenant de l'huile et de l'eau formant deux couches distinctes * X (a) * X (a) * * X *

08.07 * Moutardes ( à l'exception des moutardes en poudre de la position 08.17 ) * X (a) * X (a) * * X/3 (6) *

08.08 * Tartines , sandwichs , toasts et autres contenant toutes espèces d'aliments : * * * * *

* A . présentant des matières grasses en surface * * * * X/5 *

* B . autres * * * * *

08.09 * Glaces * X * * * *

08.10 * Aliments secs : * * * * *

* A . présentant des matières grasses en surface * * * * X/5 *

* B . autres * * * * *

Numéro de référence * Dénomination des denrées alimentaires * Simulants à utiliser *

* * A * B * C * D *

08.11 * Aliments congelés ou surgelés * * * * *

08.12 * Extraits concentrés titrant 5 % vol d'alcool ou plus * * X (8) * X * *

08.13 * Cacao : * * * * *

* A . Cacao en poudre * * * * X/5 (7) *

* B . Cacao en pâte * * * * X/3 (7) *

08.14 * Café , même torréfié ou décaféiné ou soluble , succédanés de café en granulés ou en poudre * * * * *

08.15 * Extraits de café liquide * X * * * *

08.16 * Plantes aromatiques et autres plantes : * * * * *

* camomille , mauve , menthe , thé , tilleul et autres * * * * *

08.17 * Épices et aromates à l'état ordinaire : * * * * *

* cannelle , clous de girofle , montarde en poudre , poivre , vanille , safran et autres * * * * *

(1) Cet essai est effectué uniquement dans les cas où le pH est inférieur ou égal à 4,5 .

(2) Cet essai peut être effectué dans le cas de liquides ou de boissons titrant plus de 15 % vol d'alcool avec de l'éthanol en solution aqueuse de concentration analogue .

(3) Cet essai est effectué uniquement dans les cas où le pH est inférieur ou égal à 4,5 .

(4) S'il est possible , par un essai approprié , de démontrer qu'aucun « contact gras » ne s'établit avec la matière plastique , l'essai avec le simulant D peut être omis .

(5) S'il est possible , par un essai approprié , de démontrer qu'aucun « contact gras » ne s'établit avec la matière plastique , l'essai avec le simulant D peut être omis .

(6) S'il est possible , par un essai approprié , de démontrer qu'aucun « contact gras » ne s'établit avec la matière plastique , l'essai avec le simulant D peut être omis .

(7) S'il est possible , par un essai approprié , de démontrer qu'aucun « contact gras » ne s'établit avec la matière plastique , l'essai avec le simulant D peut être omis .

(8) Cet essai est effectué uniquement dans le cas où le pH est inférieur ou égal à 4,5 .