Journal officiel
de l'Union européenne

Le drapeau européen

ISSN 1977-0936
doi:10.3000/19770936.C_2012.055.fra

C 55
55e année
24 février 2012
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Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

page

 
  

IV Informations

 
  

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

  

Conseil

2012/C 55/01

Décision du Conseil du 10 février 2012 portant nomination et remplacement de membres du conseil de direction du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle

1

  

Commission européenne

2012/C 55/02

Taux de change de l'euro

2

  

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2012/C 55/03

Décision mettant fin à une mesure d'assainissement à l'égard de Apra Leven NV (Avis publié conformément à l’article 6 de la directive 2001/17/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l’assainissement et la liquidation des entreprises d’assurance)

3

 
  

Avis

 
  

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

  

Commission européenne

2012/C 55/04

Avis d’ouverture d’un réexamen au titre de l’expiration des mesures antidumping applicables aux importations de certains types de polyéthylène téréphtalate originaires de l’Inde, d’Indonésie, de Malaisie, de Taïwan et de Thaïlande

4

2012/C 55/05

Avis d’ouverture d’un réexamen au titre de l’expiration des mesures compensatoires applicables aux importations de certains polyéthylènes téréphtalates originaires de l’Inde

14

  

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

  

Commission européenne

2012/C 55/06

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6494 — Total/OAO Novatek/OAO Yamal LNG) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

23

2012/C 55/07

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6487 — Mitsui/Sanyo/Musco/Navyug Special Steel) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

24

  

AUTRES ACTES

  

Commission européenne

2012/C 55/08

Publication d’une demande en application de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

25

 
 

(1)

Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

 



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