Édition de langue française | | Communications et informations | | |
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Numéro d'information | Sommaire | page | |
| | | I Résolutions, recommandations et avis | |
| | | RÉSOLUTIONS |
| | | Parlement européen SESSION 2010-2011 Séance du 3 février 2011 Le procès-verbal de cette session a été publié dans le
JO C 111 E du 9.4.2011 Les textes adoptés du 3 février 2011 sur la clôture des comptes du Collège européen de police pour l’exercice 2008 ont été publiés dans le
JO L 62 du 9.3.2011. TEXTES ADOPTÉS |
| | | Jeudi 3 février 2011 |
2012/C 182 E/01 | Accords sur le commerce des bananes
Résolution du Parlement européen du 3 février 2011 relative à la conclusion de l'accord de Genève sur le commerce des bananes entre l'Union européenne et le Brésil, la Colombie, le Costa Rica, l'Équateur, le Guatemala, le Honduras, le Mexique, le Nicaragua, le Panama, le Pérou et le Venezuela et d'un accord sur le commerce des bananes entre l'Union européenne et les États-Unis | 1 |
2012/C 182 E/02 | Situation en Tunisie
Résolution du Parlement européen du 3 février 2011 sur la situation en Tunisie | 6 |
2012/C 182 E/03 | Initiative en faveur d'un vaccin contre la tuberculose
Résolution du Parlement européen du 3 février 2011 sur «Tuberculose Vaccine Initiative» (TBVI), une application concrète de la stratégie 2020 en vue de contribuer à atteindre l'OMD 6 et l'élimination de la tuberculose pour 2050 | 9 |
2012/C 182 E/04 | Crise des déchets en Campanie
Résolution du Parlement européen du 3 février 2011 sur la crise des déchets en Campanie | 12 |
2012/C 182 E/05 | Une plus grande coordination en matière de recherche sur le cancer au sein de l'Union européenne
Déclaration du Parlement européen du 3 février 2011 sur la nécessité d'une plus grande coordination en matière de recherche sur le cancer au sein de l'Union européenne | 16 |
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| | | II Communications | |
| | | COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | | Parlement européen |
| | | Jeudi 3 février 2011 |
2012/C 182 E/06 | Demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Tamás Deutsch
Décision du Parlement européen du 3 février 2011 sur la demande de levée de l'immunité de Tamás Deutsch (2010/2123(IMM)) | 18 |
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| | | III Actes préparatoires | |
| | | PARLEMENT EUROPÉEN |
| | | Jeudi 3 février 2011 |
2012/C 182 E/07 | Instrument de financement de la coopération au développement ***II
Résolution législative du Parlement européen du 3 février 2011 sur la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1905/2006 portant établissement d'un instrument de financement de la coopération au développement (16447/1/2010 – C7-0424/2010 – 2010/0059(COD))
P7_TC2-COD(2010)0059
Position du Parlement européen arrêtée en deuxième lecture le 3 février 2011 en vue de l’adoption du règlement (UE) no …/2011 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1905/2006 portant établissement d'un instrument de financement de la coopération au développement
ANNEXE I
ANNEXE II | 20 |
2012/C 182 E/08 | Instrument financier pour la promotion de la démocratie et des droits de l'homme dans le monde (modification du règlement (CE) no 1889/2006) ***II
Résolution législative du Parlement européen du 3 février 2011 sur la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1889/2006 instituant un instrument financier pour la promotion de la démocratie et des droits de l'homme dans le monde (16446/1/2010 – C7-0427/2010 – 2009/0060B(COD))
P7_TC2-COD(2009)0060B
Position du Parlement européen arrêtée en deuxième lecture le 3 février 2011 en vue de l’adoption du règlement (UE) no …/2011 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1889/2006 instituant un instrument financier pour la promotion de la démocratie et des droits de l'homme dans le monde | 28 |
2012/C 182 E/09 | Instrument de financement de la coopération au développement (modification du règlement (CE) no 1905/2006) ***II
Résolution législative du Parlement européen du 3 février 2011 sur la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1905/2006 portant établissement d'un instrument de financement de la coopération au développement (16442/1/2010 – C7-0426/2010 – 2009/0060A(COD))
P7_TC2-COD(2009)0060A
Position du Parlement européen arrêtée en deuxième lecture le 3 février 2011 en vue de l’adoption du règlement (UE) no …/2011 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1905/2006 portant établissement d'un instrument de financement de la coopération au développement | 32 |
2012/C 182 E/10 | Établissement d'un instrument financier de coopération avec les pays industrialisés (modification du règlement (CE) no 1934/2006) ***II
Résolution législative du Parlement européen du 3 février 2011 sur la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1934/2006 du Conseil portant établissement d'un instrument financier de coopération avec les pays industrialisés et les autres pays et territoires à revenu élevé (16440/1/2010 – C7-0425/2010 – 2009/0059(COD))
P7_TC2-COD(2009)0059
Position du Parlement européen arrêtée en deuxième lecture le 3 février 2011 en vue de l’adoption du règlement (UE) no …/2011 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1934/2006 du Conseil portant établissement d'un instrument financier de coopération avec les pays industrialisés et les autres pays et territoires à revenu élevé
ANNEXE | 36 |
2012/C 182 E/11 | Accords sur le commerce des bananes ***
Résolution législative du Parlement européen du 3 février 2011 sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord de Genève sur le commerce des bananes entre l'Union européenne et le Brésil, la Colombie, le Costa Rica, l'Équateur, le Guatemala, le Honduras, le Mexique, le Nicaragua, le Panama, le Pérou et le Venezuela et d'un accord sur le commerce des bananes entre l'Union européenne et les États-Unis (07782/2010 – C7-0148/2010 – 2010/0057(NLE)) | 47 |
2012/C 182 E/12 | Abrogation du règlement (CE) no 1964/2005 du Conseil concernant les taux de droit applicables aux bananes ***I
Résolution législative du Parlement européen du 3 février 2011 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil abrogeant le règlement (CE) no 1964/2005 du Conseil concernant les taux de droit applicables aux bananes (COM(2010)0096 – C7-0074/2010 – 2010/0056(COD))
P7_TC1-COD(2010)0056
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 3 février 2011 en vue de l’adoption du règlement (UE) no …/2011 du Parlement européen et du Conseil abrogeant le règlement (CE) no 1964/2005 du Conseil concernant les taux de droit applicables aux bananes | 48 |
2012/C 182 E/13 | Déchets d'équipements électriques et électroniques ***I
Résolution législative du Parlement européen du 3 février 2011 sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) (refonte) (COM(2008)0810 – C6-0472/2008 – 2008/0241(COD))
P7_TC1-COD(2008)0241
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 3 février 2011 en vue de l’adoption de la directive 2011/…/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) (refonte) (1)
ANNEXE IA
ANNEXE IB
ANNEXE II
ANNEXE III
ANNEXE IV
ANNEXE V
ANNEXE VI
ANNEXE VII | 49 |
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| | (1) | Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE | |
