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Document C:2002:080:TOC
Official Journal of the European Communities, C 80, 03 April 2002
Journal officiel des Communautés européennes, C 80, 03 avril 2002
Journal officiel des Communautés européennes, C 80, 03 avril 2002
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- Date of document:
- 03/04/2002
- Author:
- Communautés européennes
- Form:
- Journal officiel
Language
PDF
| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7052 C 80 45e année 3 avril 2002 |
| Édition de langue française | Communications et informations | |||
| Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
| I Communications | ||||
| ...... | ||||
| II Actes préparatoires | ||||
| Comité économique et social | ||||
| 387 session plénière des 16 et 17 janvier 2002 | ||||
| 2002/C 080/01 | Avis du Comité économique et social sur "PRISM 2001" | 1 | ||
| 2002/C 080/02 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de Règlement (CE) du Parlement européen et du Conseil relatif aux engrais" | 6 | ||
| 2002/C 080/03 | Avis du Comité économique et social sur la "Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur la formation et le recrutement des gens de mer" | 9 | ||
| 2002/C 080/04 | Avis du Comité économique et social sur "L'avenir du réseau transeuropéen "voies navigables"" | 15 | ||
| 2002/C 080/05 | Avis du Comité économique et social sur:- la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision no 1719/1999/CE définissant un ensemble d'orientations, ainsi que des projets d'intérêt commun, en matière de réseaux transeuropéens pour l'échange électronique de données entre administrations (IDA)", et- la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision no 1720/1999/CE du Parlement européen et du Conseil adoptant un ensemble d'actions et de mesures visant à assurer l'interopérabilité de réseaux transeuropéens pour l'échange électronique de données entre administrations (IDA) et l'accès à ces réseaux" | 21 | ||
| 2002/C 080/06 | Avis du Comité économique et social sur "La relance d'un plan "protéines végétales" au niveau communautaire" | 26 | ||
| 2002/C 080/07 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2000/13/CE en ce qui concerne l'indication des ingrédients présents dans les denrées alimentaires" | 35 | ||
| 2002/C 080/08 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Conseil relative aux conditions d'entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers aux fins d'un emploi salarié ou de l'exercice d'une activité économique indépendante" | 37 | ||
| 2002/C 080/09 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Conseil relatif à la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de responsabilité parentale" | 41 | ||
| 2002/C 080/10 | Avis du Comité économique et social sur:- la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 3528/86 du Conseil relatif à la protection des forêts dans la Communauté contre la pollution atmosphérique", et- la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 2158/92 du Conseil relatif à la protection des forêts dans la Communauté contre les incendies" | 45 | ||
| 2002/C 080/11 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1868/94 instituant un régime de contingentement pour la production de fécule de pomme de terre" | 46 | ||
| 2002/C 080/12 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 2019/93 portant mesures spécifiques pour certains produits agricoles en faveur des îles mineures de la mer Égée" | 47 | ||
| 2002/C 080/13 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant le prospectus à publier en cas d'offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l'admission de valeurs mobilières à la négociation" | 52 | ||
| 2002/C 080/14 | Avis du Comité économique et social sur les "Opérations d'initiés et manipulations de marché" | 61 | ||
| 2002/C 080/15 | Avis du Comité économique et social sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions: Aider les PME à passer au numérique" | 67 | ||
| 2002/C 080/16 | Avis du Comité économique et social sur:- la "Proposition de Règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la coopération administrative dans le domaine de la taxe sur la valeur ajoutée", et- la "Proposition de Directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 77/799/CEE du Conseil concernant l'assistance mutuelle des autorités compétentes des États membres dans le domaine des impôts directs et indirects" | 76 | ||
| Rectificatifs | ||||
| 2002/C 080/17 | Actions structurelles dans le secteur de la pêche — Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 2792/1999 définissant les modalités et conditions des actions structurelles de la Communauté dans le secteur de la pêche ("Journal officiel des Communautés européennes" C 36 du 8 février 2002) | 81 | ||
| FR | ||||
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