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Document C:2001:357:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 357, 14 décembre 2001


Display all documents published in this Official Journal
Date of document:
14/12/2001
Author:
Communautés européennes
Form:
Journal officiel
Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7052

C 357
44e année
14 décembre 2001
Édition de langue françaiseCommunications et informations
Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
......
II Actes préparatoires
Comité des régions
39 session plénière des 13 et 14 juin 2001
2001/C 357/01Avis du Comité des régions sur:- la "Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur un deuxième train de mesures communautaires en matière de sécurité maritime suite au naufrage du pétrolier Erika",- la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en place d'un système communautaire de suivi, de contrôle et d'information sur le trafic maritime",- la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en place d'un fonds d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures dans les eaux européennes et d'autres mesures complémentaires", et- la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant une Agence européenne pour la sécurité maritime" 1
2001/C 357/02Avis du Comité des régions sur la "Proposition de directive du Conseil relative à des normes minimales pour l'octroi d'une protection temporaire en cas d'afflux massif de personnes déplacées et à des mesures tendant à assurer un équilibre entre les efforts consentis par les États membres pour accueillir ces personnes et supporter les conséquences de cet accueil" 6
2001/C 357/03Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission "Stratégies pour l'emploi dans la société de l'information"" 10
2001/C 357/04Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions — Réalisation de l'"Espace européen de la recherche": orientations pour les actions de l'Union dans le domaine de la recherche (2002-2006)" 15
2001/C 357/05Avis du Comité des régions sur la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité alimentaire européenne et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires" 22
2001/C 357/06Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions "Évaluation de la phase de transition de TIDE (Initiative technologique communautaire en faveur des personnes handicapées et des personnes âgées)"" 24
2001/C 357/07Avis du Comité des régions sur les "Conséquences régionales de la politique agricole et rurale européenne (évaluation politique)" 27
2001/C 357/08Avis du Comité des régions sur le thème "Projet pour les jeunes dans l'agriculture européenne" 29
2001/C 357/09Avis du Comité des régions sur "La promotion et la protection des langues régionales et minoritaires" 33
2001/C 357/10Avis du Comité des régions sur le "Mémorandum sur l'éducation et la formation tout au long de la vie" 36
2001/C 357/11Avis du Comité des régions sur:- la "Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen relative à la traite des êtres humains et relative à la lutte contre l'exploitation sexuelle des enfants et de la pédopornographie",- la "Proposition de décision-cadre du Conseil relative à la lutte contre la traite des êtres humains", et- la "Proposition de décision-cadre du Conseil relative à la lutte contre l'exploitation sexuelle des enfants et la pédopornographie" 41
2001/C 357/12Avis du Comité des régions sur:- la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions sur le 6e programme communautaire d'action pour l'environnement "Environnement 2010: notre avenir, notre choix" 6e programme d'action pour l'environnement", et- la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant le programme d'action communautaire pour l'environnement pour la période 2001-2010" 44
2001/C 357/13Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil "Élaborer une nouvelle politique pour les eaux de baignade"" 51
2001/C 357/14Avis du Comité des régions sur le "Livre vert sur la politique intégrée de produits" 53
2001/C 357/15Avis du Comité des régions sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil prévoyant la participation du public lors de l'élaboration de certains plans et programmes relatifs à l'environnement et modifiant les directives 85/337/CEE et 96/61/CE du Conseil" (présentée par la Commission) 58
2001/C 357/16Avis du Comité des régions sur:- la "Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur la prévention de la criminalité dans l'Union européenne — Réflexion sur des orientations communes et propositions en faveur d'un soutien financier communautaire", et- la "Proposition de décision du Conseil établissant un programme d'encouragement, d'échanges, de formation et de coopération dans le domaine de la prévention de la criminalité (Hippokrates)" 61
2001/C 357/17Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil — Une stratégie pour le marché intérieur des services (2000)" 65
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