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Document C:2001:344:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 344, 06 décembre 2001


Display all documents published in this Official Journal
Date of document:
06/12/2001
Author:
Communautés européennes
Form:
Journal officiel
Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7052

C 344
44e année
6 décembre 2001
Édition de langue françaiseCommunications et informations
Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
Commission
2001/C 344/01Taux de change de l'euro 1
2001/C 344/02Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.2523 — Siemens/AEM/E-Utile) (1) 2
2001/C 344/03Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.2417 — Skanska/Sita) (1) 2
2001/C 344/04Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.2176 — K + S/Solvay/JV) (1) 3
Banque centrale européenne
2001/C 344/05Avis de la Banque centrale européenne du 16 novembre 2001 sollicité par le Conseil de l'Union européenne sur une proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant le prospectus à publier en cas d'offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l'admission de valeurs mobilières à la négociation [COM(2001) 280 final] (CON/2001/36) 4
ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN
Cour AELE
2001/C 344/06Demande d'avis consultatif de la Cour de justice de l'Association européenne de libre-échange (AELE), présentée par ordonnance de l'Oslo byrett du 22 août 2001 dans l'affaire CIBA Specialty Chemicals et autres contre le gouvernement norvégien, représenté par le ministère des collectivités territoriales et du développement régional (Affaire E-6/01) 8
2001/C 344/07Composition de la Cour AELE 8
Autorité de surveillance AELE
2001/C 344/08Décisions de la Norvège de délivrer ou de retirer des licences d'exploitation conformément à l'article 13, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 2407/92 concernant les licences des transporteurs aériens 9
2001/C 344/09Décision de l'Autorité de surveillance de l'AELE de classer l'affaire sans suite 9
2001/C 344/10Décisions prises par la Norvège de délivrer ou de retirer des licences d'exploitation conformément à l'article 13, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 2407/92 du Conseil concernant les licences des transporteurs aériens 10
2001/C 344/11Autorisation d'une aide d'État conformément à l'article 59, paragraphe 2, et aux articles 61 et 63 de l'accord EEE et à l'article 1er, paragraphe 3, du protocole 3 de l'accord entre les États de l'AELE relatif à l'institution d'une Autorité de surveillance et d'une Cour de justice — Décision de l'Autorité de surveillance AELE de ne pas soulever d'objections 10
2001/C 344/12Communication de l'Autorité de surveillance AELE en vertu de l'article 7 de l'acte auquel il est fait référence au point 18 de l'annexe VII de l'accord EEE (directive 85/384/CEE du Conseil du 10 juin 1985 visant à la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres du domaine de l'architecture et comportant des mesures destinées à faciliter l'exercice effectif du droit d'établissement et de libre prestation de services) 11
2001/C 344/13Mise aux enchères — licences pour la bande de fréquences GSM1800 11
Rectificatifs
2001/C 344/14Rectificatif au nouvel appel à propositions pour des actions de recherche et de développement dans le cadre du programme spécifique de recherche et développement technologique et de démonstration "Énergie, environnement et développement durable" (1998-2002) (Partie B: Énergie) (Référence de l'appel: "Energie-Open") (JO C 303 du 24.10.2000) 12
FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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