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Document L:2009:043:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 43, 13 février 2009


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Date of document:
13/02/2009
Author:
Union européenne
Form:
Journal officiel
 

ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 43
European flag  

Édition de langue française

Législation

52e année
13 février 2009

Sommaire

 

II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

page

 

 

DÉCISIONS

 

 

Commission

 

 

2009/90/CE

 

*

Décision de la Commission du 12 décembre 2008 adoptant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, une première liste actualisée des sites d'importance communautaire pour la région biogéographique pannonique [notifiée sous le numéro C(2008) 7918]

1

 

 

2009/91/CE

 

*

Décision de la Commission du 12 décembre 2008 adoptant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, une deuxième liste actualisée des sites d'importance communautaire pour la région biogéographique alpine [notifiée sous le numéro C(2008) 7973]

21

 

 

2009/92/CE

 

*

Décision de la Commission du 12 décembre 2008 adoptant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, la liste initiale des sites d'importance communautaire pour la région biogéographique de la mer Noire [notifiée sous le numéro C(2008) 7974]

59

 

 

2009/93/CE

 

*

Décision de la Commission du 12 décembre 2008 adoptant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, une deuxième liste actualisée des sites d'importance communautaire pour la région biogéographique continentale [notifiée sous le numéro C(2008) 8039]

63

 

 

2009/94/CE

 

*

Décision de la Commission du 12 décembre 2008 adoptant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, une deuxième liste actualisée des sites d'importance communautaire pour la région biogéographique boréale [notifiée sous le numéro C(2008) 8046]

245

 

 

2009/95/CE

 

*

Décision de la Commission du 12 décembre 2008 adoptant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, une deuxième liste actualisée des sites d'importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne [notifiée sous le numéro C(2008) 8049]

393

 

 

2009/96/CE

 

*

Décision de la Commission du 12 décembre 2008 adoptant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, une deuxième liste actualisée des sites d'importance communautaire pour la région biogéographique atlantique [notifiée sous le numéro C(2008) 8119]

466

 

 

 

*

Avis au lecteur (voir page 3 de la couverture)

s3

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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